Blog - Espace Clients
Certificat pour préfécture française
Certificat de conformité
Bureau des homologations
Certificat de conformité voiture importée
Service en ligne, rapide et sécurisé.
Certificat de conformité européen

Qu’est ce le Certificate of Conformity ?

   Qu’est ce le Certificate of Conformity ?
  

Qu’est ce le Certificate of Conformity ?

 

Certificate of Conformity  est un mot anglosaxon pour désigner le  certificat de conformité européen document constructeur qui valide l’homologation d’un véhicule européen par un numéro de  réception communautaire  défini par la directive CE. Le Certificate of Conformity  autorise la commercialisation et la circulation d’une Automobile en Europe permettant de garantir son immatriculation dans tous les pays européens.

 

Il s’agit d’un  document  authentique attestant de la conformité d’un modèle par la marque qui à conçu le véhicule et octroi à chaque véhicule une référence de  réception par type CE. Ainsi on peut retrouver facilement sur le Certificate of Conformity   toutes les caractéristiques du véhicule tels que le numéro de châssis ( VIN), la puissance du moteur, la puissance fiscale, les poids du véhicule  . Le certificat de conformité est toujours délivré avec le véhicule neuf lors de sa sortie d’usine et uniquement pour les véhicule d’après 1996.

Le certificat de conformité permet d’immatriculer un véhicule étranger en France, sans passer par ma Drire lors d’une réception à titre isolé.

Le Certificate of Conformity   ou COC certifie de la conformité d´un véhicule aux normes européennes et est  établi en français ou dans une autre langue européenne

 Il est donc  d’obtenir une COC en Italien et immatriculer le  véhicule en France sans difficulté.