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Certificat de Conformité : tout savoir sur le document

Certificat de Conformité : tout savoir sur le document

Le certificat de conformité  (COC) est un document d’homologation servant à tout automobiliste souhaitant immatriculer son véhicule  importé (moto, camion, voiture d’occasion, neuve…) de faire la carte grise française de son véhicule étranger.

Il est donc indispensable d’avoir le Certificat de Conformité, car il est demandé par les agents de l’ANTS lors de votre demande d’immatriculation.

Vous voulez faire votre demande de certificat de conformité ?

Vous voulez faire votre demande de certificat de conformité ?Découvrez dans cet article, toutes les informations utiles pour votre démarche de certificat de conformité européen pour voiture importée.

 

Qu'il s'agisse d'une moto, d'une voiture, d’une camionnette   ou d'un bus, il est indispensable de fourni un certificat de conformité européen de son véhicule importé de l’UE afin de pouvoir recevoir la carte grise française de votre véhicule importé.

Comment faire la demande de certificat de conformité de son auto en ligne

 

Il est très difficile de commander chez un concessionnaire son certificat de conformité, vous allez perdre du temps et sans compter les contraintes administratives pour commander le certificat de conformité de son auto !

Faut-il un COC pour immatriculer une voiture d’occasion étrangère ?

De nombreuses personnes achètent leur véhicule neuf ou d’occasion à l’étranger. Dans ce cas, le véhicule vous sera livré avec les plaques du pays. Comment immatriculer un véhicule acheté à l’étranger ? Avez-vous besoin d’un Certificat Européen de Conformité (COC) ? Cet article répond à ces questions.

Le Certificat Européen de Conformité (COC)

 

Certificat de conformité électronique Bmw (e-CoC Bmw)

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ ÉLECTRONIQUE E-COC BMW

Certificat de conformité électronique Bmw (e-CoC Bmw) pour la taxe d'immatriculation de véhicule (VRT)

 

Le constructeur de véhicule de la marque BMW produit un certificat de conformité Bmw unique pour chaque véhicule fabriqué. Il justifie  la conformité de l'approbation de type et certaines informations sur le véhicule.

Depuis le 12 septembre 2016, tous les véhicules automobiles neufs immatriculés Bmw sont légalement tenus de posséder un e-CoC Bmw.

 

Rouler avec une  voiture électrique et son certificat de conformité

Rouler avec une  voiture électrique

Comme vous le savez, les voitures électriques sont très écologique, protègent la planète des émissions de CO2 et présentent un avantage considérable par rapport au Fuel. Le gouvernement français favorise l’achat des véhicules électriques, en proposant des avantages financiers lors de l’achat d’un véhicule français ou importé.

Si vous envisagez d’acheter une voiture électrique, voici quelques informations utiles

Importer un véhicule  d’occasion en France : Suis-je certain d’avoir son certificat de conformité ?

Importer un véhicule  d’occasion en France : Suis-je certain d’avoir son certificat de conformité ?

A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

 

Comme votre d’identité de votre véhicule, le certificat de conformité, connu également sous l’appellation « COC », comporte des rubriques dont la nomenclature a été harmonisé au niveau européen .De facto, nous allons vous expliquer tous les codes  figurant sur chaque rubrique et retranscrit également sur la carte grise.

99  rubriques et sous-rubriques sur le COC

Certificat de conformité: de quoi s'agit-il

1. Certificat de conformité: de quoi s'agit-il?

Le certificat de conformité (également appelé certificat de type communautaire - COC) est l’un des documents nécessaires pour que votre voiture soit mise sur le marché européen et puisse circuler librement.

Introduit par la directive européenne d'homologation EC-92 , le certificat de conformité vise à garantir des normes de sécurité, techniques et environnementales sans équivoque au niveau européen .

Certificat de conformité électronique (e-CoC)

Certificat de conformité électronique (e-CoC) pour la taxe d'immatriculation de véhicule (VRT)

Les constructeurs de véhicules produisent un certificat de conformité unique pour chaque véhicule fabriqué. Il justifie  la conformité de l'approbation de type et certaines informations sur le véhicule.

Depuis le 12 septembre 2016, tous les véhicules automobiles neufs immatriculés par Revenu sont légalement tenus de posséder un e-CoC.

Mais le  certificat de conformité électronique (eCoC) n’est pas encore mis en place en France.

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