Certificat de conformité européen

LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ EUROPÉEN

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité européen ?

Le certificat de conformité européen  est une attestation  européenne qui justifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation Européenne.

Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité européen est conforme en européen et pourra donc être immatriculer en France et  dans tous les pays Européen sans difficulté.

Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Il est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen, fabriqué après 1995 et dans la catégorie M, L ou N.

Un véhicule homologué par un Type CE avec une réception communautaire  pourra donc être immatriculer  dans tous les pays  de l’Union Européenne grâce à son COC ou Certificat de Conformité  Européen.

Ce dernier fait figurer toutes données technique du véhicule à savoir son identification par numéro de châssis à 17 caractères, le modèles et la maque du véhicule , le numéro de réception communautaire indiqué sur la rubrique K de la carte grise, les différents poids  du véhicule, ainsi que d’autres données techniques.

Que signifie COC européen.

Le terme COC certificat de conformité européen  signifie qu’avec ce document, il est possible d’immatriculer dans n’importe quel pays un véhicule importé.

Si le véhicule ne dispose pas de certificat de conformité européen, on parle dans ce cas de Certificat de conformité National ou plus particulièrement Attestation d’identification à un type national.

Le certificat de conformité européen doit-il être en Français ?

En général, Il est dans la langue du constructeur. Les certificats de conformité sont délivrés en allemand pour les véhicules allemands tel qu’Audi ou VW, en italien pour les véhicules Italiens tel que Fiat, Espagnole, en Français etc… . Conformément à la directive Ce qui a rendu le certificat de conformité européen, tous les coc sont acceptés dans tous les pays européens quelque soit la langue du certificat de conformité. Cela signifie que les certificats de conformité doivent être acceptés dans n’importe quelle langue.

Durée d’obtention du  certificat de conformité européen

Les délais d’obtention du certificat de conformité européen est variable en fonction de la marque du véhicule et du lieu de la première immatriculation du véhicule. Il faut compter 5 à 7 jours pour un certificat de conformité Aussi, VW, Peugeot, Citroën, Mini ou Bmw et 15 jours pour Renault ou Dacia.

En générale le certificat de conformité est livré dans un délai max de 4 semaines.

Les mentions indiquées sur le certificat de conformité européen

Vous y trouver dessus, le numéro de châssis, la marque et modèle du véhicule, le numéro de réception communautaire, le type usine, la variante du véhicule, la version du modèle, les  poids PTAC, le type de la boîte à vitesses, les dimensions des pneumatiques, la couleur du véhicule, le taux d’émissions de CO2 et d’autres infos utiles

Le certificat de conformité pour une  moto

Nous pouvons également établir le certificat de conformité ou attestation de conformité pour les motos importées. Cependant, il existe des motos où le certificat de conformité n’est pas possible à cause de la puissance non bridée du moteur.

Certificat de conformité européen pour un véhicule importée des USA ou Japon.

Le certificat de conformité  européen est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Aussi, il n’existe pas de certificat de conformité pour votre voiture en provenance des USA ou du Japon. Toutes fois il est possible d’avoir dans certain cas, un certificat de conformité partiel permettant de faire une réception à titre isolé de votre véhicule à ma DREAL.

Le certificat de conformité européen pour un véhicule utilitaire. Est-ce possible ?

Il est possible pour certain modèle, d’avoir un  certificat de conformité si la rubrique de la lettre K de la carte grise contient un numéro de réception communautaire.

Dans la négative, il vous sera envoyé une attestation d’identification à un type national, document qui remplace le COC mais valable qu’en France.

Lettre K sur la carte grise vide

Une attestation d’identification à un type national, document qui remplace le certificat de conformité européen vous sera délivré pour immatriculer en France, un véhicule importée.

Cette Attestation n’est  valable qu’en France.