Certificat de conformité européen Bmw

 Quelle est l’utilité d’un certificat de conformité automobile Bmw

Aussi appelé COC, le certificat de conformité automobile est indispensable pour circuler sur les voies européennes et pour immatriculer votre véhicule. Le certificat de conformité européen Bmw , également appelé COC, est un document fourni par les constructeurs afin d’attester de la conformité d’un véhicule neuf. Souvent délivré à la sortie d’usine, le COC n’est pas donné à toutes les voitures cependant,

Le certificat de conformité européen, également appelé COC, est un document fourni par les constructeurs afin d’attester de la conformité d’un véhicule neuf. Souvent délivré à la sortie d’usine, le COC n’est pas donné à toutes les voitures cependant, il est indispensable pour pouvoir circuler librement et légalement sur les voies européennes.

Attester de la conformité d’un véhicule Bmw

Généralement pour les produits vendus sur le marché européen, les normes en vigueur doivent être respectées. Que ce soit au niveau de la fabrication, des techniques utilisées ou des directives entreprises. Ainsi, avant qu’un produit puisse être vendu dans la communauté européenne, il devra être certifié par les autorités compétentes. Il en est de même en ce qui concerne les véhicules de tous types.

Le certificat conformité européen est destiné à confirmer que la fabrication du véhicule en question répond aux règlementations et normes en vigueur. C’est un document que les véhicules de tous types et toutes catégories doivent présenter afin d’obtenir une immatriculation auprès de la Préfecture : véhicule au moins 4 roues (catégorie M), véhicule à 2 ou 3 roues (catégorie L), véhicule pour le transport de marchandises (N), etc.

Le certificat conformité européenne pour immatriculer bmw

La seconde utilité du certificat conformité européen est l’immatriculation du véhicule. En effet, celui-ci doit être présenté à la Préfecture avant d’obtenir un certificat d’immatriculation. Étant donné que ce dernier est obligatoire afin qu’un véhicule puisse circuler sur les routes européennes, il est logique que la Préfecture ne délivre pas de certificat d’immatriculation avant que le propriétaire présente un COC.

D’ailleurs, les préfectures et administrations compétentes peuvent refuser la délivrance d’une immatriculation pour une voiture ou auto dont les origines sont douteuses. C’est le cas surtout pour les véhicules importés qui sont vendus sur le marché européen.

Une délivrance sous condition

Tous les véhicules ne possèdent pas tous un certificat conformité européen Bmw. En effet, l’obtention de ce document est conditionnée par plusieurs éléments comme la catégorie du véhicule ou encore sa première année d’immatriculation postérieure à 1996.

Il peut également arriver que le propriétaire ait besoin d’un duplicata en cas de perte ou de revente, dans ce cas, il pourra demander une reproduction de son COC si le véhicule est de catégorie L ou M1, s’il est destiné au marché européen et si l’État de sa première immatriculation est un pays adhérent à l’Union Européenne.

Le certificat de conformité européen dit « COC » est un document établi par le fabricant d’un véhicule neuf à sa sortie d’usine, attestant la conformité aux normes. Celui-ci est indispensable pour obtenir un certificat d’immatriculation auprès du ministère concerné dans la communauté européenne. Cependant, un certificat de conformité d’un véhicule insuffisant ne permet pas d’obtenir directement l’immatriculation.

Les normes de conformité d’un véhicule

Un certificat de conformité européen ou coc est remis en Préfecture lors de la 1èreimmatriculation d’un véhicule neuf. Ce document, émis par le constructeur, prouve que la voiture est conforme aux règles en vigueur et qu’elle peut circuler en Europe

Que ce soit pour transformer un véhicule commercial en voiture particulière, pour le rendre accessible à une personne en fauteuil roulant ou pour toute transformation ou réparation de l’extérieur du véhicule et de l’intérieur comme la boîte de vitesse, le moteur, la puissance, le freinage, les pneumatiques, etc., il faut faire une déclaration en Préfecture. Pour cela, il faut joindre les pièces attestant de la conformité de la voiture transformée et une nouvelle carte grise.

Ce qu’il  faut savoir sur le certificat de conformité Bmw

Un certificat de conformité ou coc est un document destiné pour les véhicules de marque. Les contenus de ce document concernent en premier lieu les dossiers d’authentifications des produits. C’est-à-dire que le constructeur édite des documents prouvant que le vehicule fait partie de leur fabrication sur le fond et sur la forme.

En second lieu, le certificat de conformité désigne également les caractéristiques du vehicule en rapport aux normes prescrites et les règlements en vigueur. Dans ce cas, le constructeur démontre officiellement l’originalité et la conformité du vehicule  suivant les normes et les exigences légales.

En dernier lieu, le certificat de conformité est présenté lors de la demande d’immatriculation. Cette contrôle est souvent effectuée si la voiture est neuve. On exige dans ce cas le document dit 3 en 1 qui rassemble le certificat de conformité, d’immatriculation et la carte grise. En effet, le certificat de conformité non seulement doit être limité au territoire européen mais surtout être conforme  à la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE ou 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE délivré par le constructeur.

A quoi sert un certificat de conformité ?

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Un certificat de conformité est une pièce justificative pour les véhicules neufs. Dès la sortie d’usine du véhicule, le constructeur  Bmw délivre un document d’authentification au propriétaire ou acheteur après un long contrôle de qualité et de norme. Ce document sert à pouvoir demander le certificat d’immatriculation ainsi que le passeport d’un pays à un autre sauf pour les véhicules construits dans les pays union européen.

A quoi sert un certificat de conformité ?

Un certificat de conformité ou coc sert à garantir la conformité aux normes en vigueur d’un véhicule de son pays d’origine. Lorsqu’on obtient ce document, le véhicule peut être utilisé en toute sécurité. Il peut aussi se servir à obtenir un certificat d’immatriculation ou carte grise auprès des autorités d’un état membre de la communauté européenne.

Avec un certificat conformité, les véhicules peuvent circuler sur les routes européennes en toute légalité. Toutes personnes qui achètent un véhicule à sa sortie d’usine de fabrication que ce soit un professionnel, importateur, particulier,… peuvent demander ce document.

Les véhicules qui peuvent être munis d’un certificat de conformité européen Bmw sont entre les véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, les véhicules de catégorie conçus et construits pour le transport de marchandises. Outre ceux-ci, on a aussi les véhicules remorqués, les véhicules à roues ou à chenilles pour les véhicules agricoles à moteur. Enfin, on a les véhicules agricoles remorqués.

L’importance d’un certificat de conformité Bmw

Le certificat de conformité Bmw est un document important surtout lorsqu’il y a une vente de voiture. Ce dossier est considéré comme une attestation en tenant lieu en cas de vente ou d’achat dans un autre pays. Il doit accompagner le véhicule en cas de vente ou de changement de détenteur. Il doit être aussi présenté en cas de contrôle technique pour la circulation routière ou l’inspection routière afin de démontrer la conformité du produit ainsi que la marque et le pays constructeur.

Cependant, si le véhicule a été importé dans un pays membre de l’union européenne, ce certificat n’est pas toute fois obligatoire. Sauf si le certificat d’immatriculation est incomplet ou ne soit pas conforme à l’annexe première de la directive 1999/37/CE du conseil du 29 avril 1999. Dans ce cas, le certificat de conformité peut remplacer ce manque de donnée administratif.