Comment importer un véhicule dans l’hexagone ?

Comment importer un véhicule dans l’hexagone ?

Vous avez toujours voulu importer une voiture en France ? Alors il y a certaine regèles a respecter et certains documents à fournir pour immatriculer en toute tranquillité votre voiture étrangère ( Allemande, Italienne, Suisse, Espagnole) en France.

Nous allons vous expliquer toutes les étapes à suivre pour obtenir rapidement votre carte grise en passant de la vérification véhicule, de l’importance du certificat de conformité COC jusqu’à l’enregistrement au SIV de votre véhicule .

 

Procédure importer et immatriculer une voiture importée en France

Acquérir une voiture importée peut être parfois s’avérer un vrai parcours du combattant. Voici les différents points à vérifier en amont.

1. Véhicule conforme avec une réception communautaire.

Il faut vous assurer que le véhicule a été fabriqué pour le marché européen. En effet, il est important que le véhicule respecte les normes européennes en matière de sécurité et d’émissions polluantes. Pour ce faire, il faudra vérifier le champ K de la carte grise ou nous contacter afin de vérifier avec le numéro de châssis si le véhicule est bien conforme.

 

2. Demander votre COC ou certificat de conformité européen

Une fois que l’étape 1 est validé, vous pouvez donc solliciter le certificat de conformité européen ou COC. Le COC permet de certifier que le véhicule est conforme en France et permet également au service carte grise ANTS de vous délivrer la carte grise française. Vous pouvez commander le COC sur notre site www.euro-conformite.com

Nous sommes la seule société française qui délivre les COC pour toutes les marques.

 

3. Demander le quitus fiscal de votre voiture

L’ANTS exige le quitus fiscal pour s’assurer que vous êtes en règle en matière de TVA. Pour obtenir le quitus fiscal, il faudra contacter le centre des impôts de votre commune. Les demandes se font par mail. Vous pouvez obtenir le service concerné en allant sur Contact | impots.gouv.fr.

Pour les véhicules en provenance de la Suisse et de l’Angleterre, il faudra demander le certificat de dédouanement 846A au service des douane.

 

4. Demander la carte grise ANTS

Dès que vous avez le certificat de conformité , le quitus fiscal et le rapport du CT, vous pouvez instruire une demande de carte grise auprès d’un service de carte grise habilité ou auprès du site de l’Ants . Le délai pour obtenir une carte grise d’un véhicule importé est de 4 semaines en moyenne.  Cependant, si vous avez besoin de rouler avec le véhicule vous pouvez faire une immatriculation WW

 

FAQ sur le certificat de conformité COC

Le coc est-il valable en France ?

Oui, le COC est en France mais également dans tous les pays de l’UE y compris la Suisse. Certains pays comme l’Algérie, le Maroc ou la Tunisie réclament également le certificat de conformité européen.

Combien coûte un certificat de conformité européen ?

Le prix du CoC varie en fonction de la marque constructeur, de l’année et de la catégorie du véhicule.  Il faut compter un budget de 129 € HT pour un CoC Audi ou VW et 159 € HT pour un CoC Bmw ou Mini.

Puis-je avoir un CoC Gratuit ?

Le COC gratuit est possible que pour les véhicules neufs et jamais immatriculés en Europe. Dans ce cas, il faudra réclamer le certificat de conformité auprès du service homologation dans le pays d’importation. Si vous acheté une voiture neuve d’Italie de la marque Porsche, il faudra donc contacter le service homologation de Porsche en Italie pour demander le certificat de conformité.

Quel est le délai pour obtenir mon certificat de conformité ?

Euro Conformité France, collabore avec tous les services homologation des constructeurs. Comme le prix, Le délai pour recevoir son certificat de conformité varie en fonction de la marque constructeur, de l’année et de la catégorie du véhicule. En moyenne le document est délivré en 8 jours.