EURO CONFORMITE FRANCE
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Euro Conformité France : La manière la plus simple d’obtenir votre Certificat de conformité

Euro Conformité France : La manière la plus simple d’obtenir votre Certificat de conformité

Euro Conformité France : La manière la plus simple d’obtenir votre Certificat de conformité

Le certificat de conformité Porsche est un document indispensable pour circuler en France et obtenir sa carte grise française.

Le certificat de conformité Porsche justifie l’homologation du véhicule par Porsche en lui attribuant un numéro d’homologation et un certificat de conformité COC. Le certificat de conformité dit européen ou COC Porsche est indispensable pour tout véhicule souhaitant être immatriculé pour la première fois en France.

Ce document d’homologation du constructeur atteste qu’un modèle de voiture produit respecte les normes et les directives européennes en matière de sécurité et de pollution. L’édition du COC permet à la voiture Porsche de circuler d’être immatriculé sur le territoire français en toute légalité et de s’assurer d’obtenir la carte grise française de la Porsche. Il s’agit d’un document authentique et officiel obligatoire pour la constitution du dossier de demande d’immatriculation auprès de l’ANTS. En effet, l’Agence Nationale des Titres Sécurisées (anciennement la préfecture) réclame l’attestation de confomité délivré par le constructeur qui peut être soit le COC, soit l’attestation d’identification nationale, l’attestation FFVE ou bien encore le PV de la RTI de la Dreal.

Avec Euro Conformité France, le certificat de conformité Porsche en quelques clics.

 

La demande de COC Porsche ne nécessite pas un déplacement en concession Porsche. De plus, le COC est délivré par le service homologation Porsche et non pas un garage Porsche. Euro Conformité France, service homologation Porsche, s’occupe des demandes de documents d’homologation et vous délivre le COC. Vous pouvez faire la demande de COC Porsche soit surplace dans les bureaux de Mulhouse, soit en ligne sur le site dédié aux commandes de certificat de confomité européen.

La demande en ligne est la plus simple et plus rapide. Il faudra simplement compléter un petit formulaire avec vos informations et les informations du véhicule (numéro de châssis, pays d’importation, année du véhicule) et le tour est joué.

Prix du certificat de conformité Porsche et délai d’obtention

Le prix du certificat de conformité Porsche est un prix fixé par le constructeur. Pour obtenir le COC Porsche, il faudra débourser 339 € TTC. Ce prix est identique pour une demande d’attestation d’identification nationale Porsche.

Le COC Porsche est un document accepté dans tous les pays européens et ne concerne que les Porsche ayant fait l’objet d’une réception communautaire et immatriculé à compter de 1996 €.

L’attestation d’identification nationale est un document valable qu’en Franc pour faire une demande de carte grise d’un véhicule importé. Tous les véhicules, contrairement au COC, peuvent avoir une attestation d’identification nationale.

Le prix de l’attestation d’identification nationale est de 339 € TTC.

Quant au délai d’obtention du document, il faudra compter un délai de 10 jours ouvrés. Ce délai varie en fonction du volume des demandes

Est-ce que le certificat de conformité est obligatoire ?

Les agents de l’ANTS réclament systématiquement le certificat de conformité afin de vous éditer votre certificat d’immatriculation et vos plaques d’immatriculation. Néanmoins, dans certains cas, il n’est pas nécessaire de fournir le certificat de conformité :

1-            Véhicule ayant déjà été immatriculé en France

2-            Carte grise étrangère renseigne tous les champs D1, D2, D3 et K

 

Après le certificat de conformité

Une fois le COC Porsche en main, il faudra regrouper les autres documents. Votre dossier de demande de carte grise doit comprendre les documents suivants :

-              Carte grise étrangère

-              Certificat de conformité

-              Quitus fiscal (demande à faire à votre service des impôts)

-              Le rapport de CT de moins de 6 mois

-              Permis de conduire du titulaire

-              CNI du cotitulaire (le cotitulaire n’est pas obligé d’avoir le permis)

-              Justificatif de domicile de moins de 3 mois

-              Facture d’achat du véhicule

-              Attestation d’assurance de véhicule

 

Les agents de l’ANTS ont un délai de 52 jours ouvrés pour traiter votre demande de carte grise définitive.

Cependant, si vous souhaitez rouler avec le véhicule dans l’attente de votre CG, vous pouvez faire une immatriculation provisoire WW valable 4 mois.

 

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