L'importations d’automobiles, motos et camionnette.

L’importation de véhicules depuis la communauté européenne est soumise à un certificat de conformité européen dit également coc ou certificat de conformité afin de favoriser le marché français. Cela est particulièrement valable pour les L'importations d’automobiles, motos et camionnette.

Depuis l'accords de libre-échange liant la France avec les autres pays, le marché de l’automobile français est inondé de véhicule en provenance des autres états membres de la l’Européen et plus particulière par des véhicules importées de l’Allemagne ou d’Italie. Cette déferlante de Voitures en Provenance d’Allemagne contribue à la baisse de l’automobile française et reste une menace pour l’économie et les emplois en France.

Pour se protéger de cette menace, le France dresse une nouvelle norme en matière de procuration du certificat de conformité.

Le certificat de conformité est jugé obligatoire face à l’impact très limité des mesures européennes pour favoriser l’achat de véhicule en France. Désormais, l’importation en France de véhicule doit respecter les normes françaises en matière de certificat de conformité européen ou COC.

Cette exigence de conformité est particulièrement est valable pour toutes les importations et exportations de véhicules légers en provenance des pays européens.

Enfin, selon la commission européenne, «même si les quantités importées de véhicules sont faible en valeur vénal, elle devrons faire l’objet d’un certificat de conformité délivré uniquement par le service Homologation Euro conformité.