Le Certificat de Conformité (COC en Anglais)

 Le Certificat de Conformité  (COC en Anglais) est un document  permettant de certifier la  conformité européen d’un véhicule à un numéro de  réception européen. Il s’agit d’un document officiel  permettant  le transit dans les pays européens, l’ensemble des véhicules disposant d’un certificat de conformité européen.

Le certificat de conformité est un document  établi par le constructeur  attestant la conformité de ses véhicules aux normes européennes. On y retrouve dessus, le numéro de réception européen, le nombre de place, la puissance du moteur, le modèle ou la version. La directive européenne  à mise en place d’une liste exhaustive des données techniques que doit contenir le certificat de conformité.

Seuls  les véhicules fabriqués pour le marché Européen, peuvent prétendre  à  ce document. En effet pour les autres véhicules, il ne sera pas possible d’obtenir le COC. Sont également concernés, les véhicules les plus anciens avant 1996. Cependant, une attestation à un type national peut  être établie afin de substituer au certificat de conformité européen et lui permettant ainsi d’être immatriculer en France.

 Le certificat de conformité est le document le plus important  pour l’immatriculation en France, un véhicule importé de l’étranger. Il est systématiquement réclamé par la préfecture lorsque vous faites la demande de  carte grise d’un véhicule importé de l’UE.

Il permet donc de  certifier la conformité de votre véhicule aux  exigences européennes et  donc établi pour être valable dans tous les pays européens. En pratique, vous pouvez donc obtenir un certificat de conformité en Italien ou en Espagnole et l’utiliser  en France pour immatriculer votre véhicule étranger.

Le certificat de conformité est unique à chaque marque et à chaque véhicule. En effet, il est nominative à un véhicule grâce à son numéro de châssis.

Donc il sera pas possible d’utiliser un certificat de conformité Bmw pour le modèle série 3 pour le même modèle. En effet, il y a autant de certificat de conformité européen qu’il y a de véhicule.