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A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

A quoi correspondent les différents champs du Certificat de Conformité Européen ?

 

Comme votre d’identité de votre véhicule, le certificat de conformité, connu également sous l’appellation « COC », comporte des rubriques dont la nomenclature a été harmonisé au niveau européen .De facto, nous allons vous expliquer tous les codes  figurant sur chaque rubrique et retranscrit également sur la carte grise.

99  rubriques et sous-rubriques sur le COC

En résumé, une centaines de champs figure sur le certificat de conformité européen. Vous pouvez constater le numéro d’immatriculation sur le champ (A) et d’autres mentions obligatoires  (M.1 à M.3). Les rubriques fournissent les informations  et caractéristiques techniques du véhicule ayant fait l’objet d’une homologation. En fonction du type de véhicule, il y a des champs manquants et qui sont édités avec la carte grise du titulaire.

 

Rubriques visibles sur le certificat de conformité : Infos sur le véhicule

  • (A ) il s’agit du numéro d’immatriculation du véhicule
  • D.1 et D.3 il s’agit le la marque, du modèle et de la variante du véhicule
  • ( B) la date de la première immatriculation du véhicule

 

Vous pouvez retrouver le détail correspondant à l’ensemble des rubriques sur le site www.euro-conformite.com et demander la carte grise de votre voiture sur www.cartegrise-guichet.fr

 

Voici les rubriques qui déterminent le prix du Certificat d’Immatriculation 

Le coût de la carte grise dépend d’une part de votre département mais également de  la puissance administrative nationale, à savoir les chevaux fiscaux (P.6).Ces deux facteurs majeurs impactent directement le prix  la taxe régionale (Y.1), taxe la plus importante dans le calcul du prix du Certificat ;

  • (J.1) le genre du véhicule : voiture (VP), camionnette (CTTE), moto (MT)… ;
  • (B) la date de mise en circulation du véhicule permet de payer 2 fois moins cher si le véhicule a plus de 10 ans,
  • (P.3) l’énergie du moteur (P.3) et les émissions de CO2 (V.7). Plus le taux du Co2 est important, plus le bonus est important

 

Certificat de Conformité  et obtention de la carte grise pour voiture importée

Il est obligatoire de présenter un Certificat de conformité  ou tout autre document d’homologation du constructeur pour une demande de carte grise pour véhicule. La loi l’exige et l’impose à tous les pays membre de l’UE. L’ensemble de rubriques présentes sur le Certificat de Conformité Européen COC en font un document unique attribué à un seul véhicule en fonction de son numéro de châssis VIN.

 

Par conséquent, sur le site Euro-Conformite.com délivre ce certificat de conformité.  

 

 

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