Savez-vous pourquoi vous devriez avoir un certificat de conformité pour votre voiture ?

Le certificat de conformité automobile (COC) est un document important pour l’homologation des véhicules et leur circulation. En d’autres termes, lors de l’achat d’un véhicule, il est nécessaire d’avoir un document prouvant qu’il remplit toutes les conditions, selon le modèle approuvé par le constructeur.

En théorie, tous les véhicules quittent l’usine avec un COC d’origine. Chaque fabricant a sa propre façon de gérer ce processus, il n’y a donc pas qu’une seule façon de faire les choses. En d’autres termes, la règle principale est qu’il doit y avoir un COC par véhicule.

Certificat de conformité automobile : qu’est-ce que c’est et à quoi sert-il ?

Le certificat de conformité (COC) est un document délivré par les constructeurs automobiles. C’est-à-dire que chaque fois que vous achetez une voiture, la marque doit délivrer ce certificat. Avec ce COC, le propriétaire a la garantie que le véhicule est conforme au modèle homologué et fourni par le constructeur, et lui assure que le véhicule sera immatriculé en France et obtenir la carte grise.

Que faut-il inclure dans ce document ?

Le certificat de conformité doit comporter les éléments suivants :
les données du véhicule ;
l’identification du constructeur automobile ;
numéro d’homologation du modèle ;
caractéristiques techniques ;
Enfin, d’autres données pertinentes.

De plus, cette déclaration certifie que le véhicule est conforme à toutes les caractéristiques techniques qui répondent aux exigences environnementales et de sécurité, également imposées dans l’Union européenne.

Pourtant, certains véhicules n’ont pas le COC. Il s’agit de :

ceux fabriqués pour le marché nord-américain ou japonais, qui n’ont pas de spécification CE ;
et les véhicules plus anciens qui n’ont pas obtenu l’homologation CE du modèle.
Le certificat de conformité de la voiture n’est devenu obligatoire et n’est disponible que pour les voitures dont la date de fabrication est égale ou postérieure à 1996. C’est-à-dire que les voitures antérieures à cette année n’ont généralement pas et n’ont pas besoin de COC.

En résumé, l’objectif principal de ce document est d’assurer la libre circulation des marchandises au sein de l’Union européenne, notamment pour les marchandises soumises à l’agrément et à l’enregistrement.

Les voitures modifiées ont-elles également besoin d’un certificat de conformité ?

Il est vrai qu’un véhicule qui a été modifié a également besoin d’un certificat de conformité. C’est-à-dire que vous êtes soumis à un agrément individuel conformément au droit européen du pays de l’UE dans lequel vous avez déposé votre demande d’enregistrement.

En effet, ce processus n’est pas le même dans tous les pays de l’Union européenne. Par conséquent, vous devez vous renseigner sur l’enregistrement dans chaque pays. En ce qui concerne le Portugal, vous pouvez obtenir les informations dont vous avez besoin auprès de l’Institut des registres et des notaires.

En ce sens, lors de l’importation d’une voiture modifiée en France, la DREAL exigent la présentation de :

la preuve d’un contrôle technique spécifique ;
ou certains certificats.
Ainsi, le COC est essentiel pour ceux qui ont besoin de légaliser une voiture en France. En effet, ce document décrit toutes les caractéristiques du véhicule ; accompagne le véhicule ; et comprend le numéro de réception européen.

Si vous n’avez pas le certificat de conformité de la voiture, sa légalisation devient plus difficile.

Notez que les certificats de conformité ont été définis par la directive sur le marché intérieur unique communautaire et l’homologation de type EC-92. Par conséquent, toutes les marques de voitures doivent mettre le COC à la disposition de leurs clients.

Le COC est différent en fonction du VIN du véhicule (VIN = Vehicle Identification Number - une sorte de numéro de série). En d’autres termes, il n’y a pas de COC universel. C’est-à-dire qu’il existe plusieurs COC pour un même modèle et parfois même pour la même version d’un véhicule particulier.

Certificat de conformité automobile : quels types existe-t-il ?

Un COC émis dans un pays de l’UE est valable dans n’importe quel pays de l’UE, quelle que soit la langue dans laquelle il est émis (certaines marques émettent généralement des COC dans leur langue « maternelle »).

Cela signifie que vous pouvez demander le COC dans n’importe quel pays de l’UE et qu’il est toujours valable au Portugal. Il existe en fait deux types de certificats :

Certificat européen (CEE COC CVO)
Si la voiture dispose d’un certificat CE valide, les autorités portugaises ne peuvent pas exiger de documents techniques supplémentaires.

Certificat de conformité nationale 
Ce type de certificat n’est valable que dans le pays de délivrance. En règle générale, il est délivré à :
Bus;
Camions;
Vans;
Remorques;
et les véhicules personnalisés construits avant mai 2009.
Enfin, ce certificat doit également accompagner les voitures anciennes.

Combien peut coûter un certificat de conformité automobile ?

Ce coût n’est pas fixe, il dépend de l’endroit où vous en faites la demande. Si vous demandez au fabricant, le prix est plus abordable et peut aller jusqu’à 300 euros.
De plus, veuillez noter que dans certaines situations, le véhicule peut avoir besoin de rester sur la marque pour être correctement vérifié. Ainsi, dans ces cas, l’homologation prend non seulement plus de temps, mais entraîne également plus de coûts.

Où puis-je demander ce document ?

Vous pouvez demander le certificat de conformité sur le site officiel d’Euro Conformité France.
N’oubliez pas que si vous achetez le véhicule auprès d’un concessionnaire professionnel, celui-ci peut également vous fournir le COC. D’autre part, comme ils ont déjà l’habitude de fournir ce service, ils facilitent déjà le processus.